Mentions légales

Le site http://www.lipsheim.fr est la propriété de la Commune de Lipsheim (Bas-Rhin)

Mairie de LIPSHEIM
1 Place Général Leclerc
67640 LIPSHEIM
Tél : 03 88 64 19 54

Directeur de publication

René Schaal, Maire de Lipsheim

Comité de rédaction

  • René SCHAAL ;
  • Joëlle MULLER TOMAT ;
  •  Patricia LECAILLIER. 

Conception et Réalisation

Effica CD – La Solution Informatique
B.P. 14 Rothau
67137 SCHIRMECK CEDEX

Hébergement

OVHCloud
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
FRANCE

Informations nominatives

Le site http://www.lipsheim.fr est conforme à la Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d’information ou de communication externe (Dispense de n°7) J.O n° 128 du 3 juin 2006.

Propriété intellectuelle

Le contenu du site est protégé par le Droit d’auteur. En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif des contenus présentés sur ce site est strictement interdite sans autorisation préalable de la Mairie de Lipsheim. Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypertexte, la Mairie de Lipsheim ne peut en aucun cas être tenue responsable pour les informations présentées sur ces autres sites. L’utilisateur reconnaît que l’utilisation du site internet http://www.lipsheim.fr est régie par le droit français.

Liens hypertextes

La Mairie de Lipsheim ne peux être en aucun cas tenue responsable du contenu des sites vers lesquels pointent les liens mis en place à partir de ses pages.

Nous acceptons la mise en place de liens hypertextes en direction du site http://www.lipsheim.fr sans obligation d’obtenir une autorisation préalable à condition que les liens en question respectent expressément le droit d’auteur. Ces liens doivent garantir la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine des documents qu’ils consultent. Les liens hypertexte pointant vers le site http://www.lipsheim.fr doivent obligatoirement donner lieu à l’ouverture d’une fenêtre différenciée dans le navigateur de l’utilisateur.